Il y a, au sein de la communauté des étrangers qui se sont installés en Chine, beaucoup d’incompris sur la résidence fiscale en Chine. De mon expérience personnelle, la Chine a toujours gardé une certaine tolérance sur l’application stricte des lois et l’incompris s’est souvent transformé en situation de fait.
Contrairement à beaucoup d’autres pays, la résidence fiscale en Chine n’est pas un switch que l’on tourne au moment ou l’on déménage dans le pays. Elle compte plusieurs paliers qui s’active selon la durée du séjour en Chine.
Avant tout, il y a le palier des 90 jours. Tout résident dont le séjour est inférieur à 90 jours dans une année fiscale n’est taxable que sur les revenus payés par une entité locale (en Chine) pour un travail exécuté en Chine (vous n’échappez jamais à cet impôt). Les revenus payés par des entités étrangères, que le travail soit effectué en Chine ou pas, ne sont pas soumis à l’impôt.
Ensuite, il y a la palier des 183 jours. Tout résident dont le séjour est supérieur à 90 jours mais inférieur à 183 jours doit payer ses taxes sur tout travail exécuté en Chine. Que l’employeur soit local (en Chine) ou à l’étranger. Cependant, les revenus payés pas une entité étrangère peuvent ne pas être taxés s’il y a un traité de non double taxation et que ses revenus sont déclarés.
Au delà de 183 jours, tous les revenus, d’ou qu’ils proviennent, sont soumis à l’impôt. Cependant, si le travail est exécuté à l’étranger pour une entité étrangère, vous pouvez être exempté de payer l’impôt (traité de non double imposition et revenus déclarés en bon et due forme).
Si vous passez 6 ans en Chine, plus de 183 jours chaque année, à moins de sortir plus de 30 jours sur une de 6 dernières années, tous vos revenus, d’ou qu’ils proviennent, sont soumis à imposition.
Qu’en est-il du digital nomad ?
Ne croyez pas que le gouvernement ignore ce que vous faites en Chine. La Chine possède les services secrets les efficaces du monde et sait très précisément ce que font et ou sont tous les étrangers sur son territoire. Comme beaucoup de pays d’Asie, ils ont une certaine tolérance avec les résidents à long terme, souvent mariés à une Chinoise ou étudiants et qui, sans visa de travail (très difficile à obtenir), tiennent un blog, font des vidéos Youtube, réalisent des sites web ou gère un site d’e-commerce.
Pour ces profiles un peu particuliers, il semblerait que payer des taxes sur des revenus alors qu’ils n’ont pas le droit de travailler pourrait poser plus de problèmes qu’autres choses. Certains passent par un petit business enregistré au nom de leur épouse qui est locale, ou même demandent simplement à leur épouse de déclarer les revenus en leur nom. D’autres s’achètent une conscience en interprétant les lois à leur sauce (en confondant sources de revenus et adresse du payeur).
Je n’ai aucun conseil à donner sur la façon de procéder, mais je n’ai jamais connu directement qui que ce soit qui ai eu des problèmes sans que cela soit lié à des activités politiques (comme le Youtubeur très critique sur le gouvernement Chinois). Je n’ai jamais connu non plus personne qui ai abusé du système sur de gros montants et longtemps. Tirez en la conclusion que vous voudrez.