Le système judiciaire Français est défaillant jusque dans ses plus hautes sphères. Soumis à l’exécutif, perclus de juges carriéristes. Les affaires prennent des mois, parfois des années à être jugées. Dans certaines affaires, ces délais provoquent des drames ou des familles sont brisées par un système prompt à juger mais lent à réparer.
Nous devons rendre la justice plus humaine, plus proche, plus rapide et surtout plus juste.
Tout le système actuel sera démonté, plus de grande cour, de cour constitutionnelle, de cour de cassation, de cour spécialisée dans le droit de ceci ou de cela. Les juges seront locaux. Dans certains cas, ils ne seront même pas professionnels, mais simplement élus dans un village pour rendre un jugement trois fois dans l’année. Ils pourront poser un jugement et résoudre un problème rapidement, avec la connaissance du terrain et des gens.
Ce juge local appelé “Juge de quartier” ou “Juge de village” sera élu par l’ensemble des résidents permanents d’un quartier, d’une petite ville ou d’un village.
Ce juge local aura juridiction sur l’ensembles des affaires locales. Il jugera en première instance sur l’ensemble des affaires civiles, pénales et même constitutionnelles.
Des juges régionaux (qui couvrent plusieurs villages, petites villes ou une grande ville) seront élus par l’ensemble des résidents permanent de la zone couverte.
Ces juges auront en charge de résoudre les appels en seconde instance et en cassation.
Un appel en seconde instance pourra être fait contre tous les jugements en première instance. Cependant, si le jugement est confirmé en seconde instance, la peine ou les dommages et intérêts accordés en première instance seront alourdis si cet appel a été initié par le perdant.
Un appel en cassation pourra également être rendu par les juges régionaux, il suivra les mêmes règles de base que l’appel, mais le juge devra être différent.
Tout individu sera innocent jusqu’à preuve du contraire. Si les circonstances l’exigent, un suspect pourra subir un contrôle judiciaire, voire un emprisonnement préventif. Les conditions de ce contrôle seront décidées par un juge mais sa durée de ne pourra pas excéder 90 jours au terme duquel un jugement devra être rendu.
Lors d’un jugement au civil, les frais de justice seront payés par la partie perdante. Si le plaignant est perdant, il devra également rembourser les frais engagés par la partie adverse (soit au réel, soit sur un forfait établi et standard, au choix du plaignant).
Dans tous les cas, le juge sera responsable de ses jugements et pourra en répondre lorsque de ses décisions seront nées des conséquences graves et injustes.